De la désobéissance à la résistance civile.

« La désobéissance civile est le refus assumé et public de se soumettre à une loi, un règlement, une organisation ou un pouvoir jugé inique par ceux qui le contestent, tout en faisant de ce refus une arme de combat pacifique. » Il existe non seulement un droit, mais aussi un devoir de désobéissance civile quand un Etat prescrit aux citoyens des obligations contraires aux Droits de l’homme (1). La désobéissance civile diffère donc de la désobéissance tout court de par sa nature « assumée et publique »: elle sert une cause, et s’expose à la répression par les forces policières et judiciaires au service du Mal qu’elle dénonce.

Dans le cadre qui nous préoccupe depuis un an en France, en Europe et ailleurs, à savoir la transformation d’un problème d’épidémie de maladie respiratoire en , où le virus sert de justification à l’introduction massive de mesures de contrôle social, du recul des libertés fondamentales « pour notre sécurité » et de la prise de pouvoir total de la structure étatique verticale balayant les démocraties locales ou territoriales, la désobéissance civile prend des formes plus ou moins organisées: du simple rassemblement de gens cherchant un peu d’air et de soleil chargés par la milice, comme au Bois de la Cambre en Belgique ce 1er avril (2), aux nombreuses manifestations et cortèges dans divers pays (3), partout des gens tentent de s’opposer à la de leur vie par le fascisme covidien.

La désobéissance civile existe-elle en droit?

On aime rappeler que le droit à la désobéissance civile fait partie du préambule de la Constitution, mais dans les faits ce « droit » est surtout une illusion:

Les actes de désobéissance civile posent un très délicat problème à la justice. C’est que, bien que la légitimité de la résistance à l’oppression figure parmi les droits de l’homme reconnus par les déclarations de 1789 et de 1948 – et qu’elle inspire les constitutions qui en ont intégré les principes –, la justice courante a le plus grand mal à admettre la valeur juridique de la justification d’un acte délictueux lorsqu’il est accompli au titre de la désobéissance civile.

https://www.cairn.info/revue-droit-et-societe1-2015-3-page-579.htm#:~:text=Bien%20que%20la%20r%C3%A9sistance%20%C3%A0,titre%20de%20la%20d%C3%A9sob%C3%A9issance%20civile.

Dans le cadre du Droit français en tout cas, la porte n’est pas complètement fermée mais c’est subtil:

Selon Sophie Grosbon,  le droit français ne confère pas de valeur juridique contraignante au droit de résistance à l’oppression consacré par l’article 2 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789. Il semble en effet exclu par les articles 433-6 à 433-10 du Code pénal qui régissent le délit de rébellion. Elle note pourtant que le Conseil constitutionnel a donné incidemment « pleine valeur constitutionnelle » au droit de résistance à l’oppression (décision 81-132 DC du 16 janvier 1982, sur la « loi de nationalisation »).

Et elle tire de cette décision une intéressante conclusion, qui n’est pas purement hypothétique selon elle : « Une loi qui limiterait la liberté d’expression, le droit de grève ou de manifestation pourrait porter atteinte également indirectement au droit de résistance à l’oppression, comme une loi qui mettrait en œuvre des systèmes de surveillance particulièrement généralisés (par le développement de fichiers, de caméras ou des nouvelles technologies) pourrait limiter l’exercice futur du droit de résistance. »

Elle ajoute que quelques dispositions du droit français peuvent être interprétées comme aménageant légalement le droit de résistance, comme le droit pour le fonctionnaire de refuser d’obéir à un ordre « manifestement illégal et de nature à compromettre gravement un intérêt public » (article 28 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 sur le statut des fonctionnaires) ou l’absence d’exonération pénale pour obéissance à l’acte manifestement illégal ou conduisant à un crime contre l’humanité (articles 122-4 et 213-4 du Code pénal). Et pourtant, ces possibilités sont rarement, pour ne pas dire jamais, utilisées.

En un mot, bien que l’on observe régulièrement que la grandeur et le courage de celui qui se lève et dit « non » pour faire valoir son opinion contre l’avis de ses contemporains sont loués, et parfois jalousés (lorsque la revendication exprimée est juste et légitime bien sûr), on constate que la résistance à l’oppression en tant que droit trouve difficilement place dans l’exercice courant de la justice.

Devant un tribunal, le refus d’obtempérer à une prescription légale émanant d’une autorité instituée est un délit ; et invoquer une clause morale ou politique pour justifier le fait de l’avoir volontairement commis joue rarement en faveur du contrevenant. Or, de façon assez paradoxale, la désobéissance civile est, en tant que forme d’action politique, une démarche qui repose sur un appel à la justice.

https://www.cairn.info/revue-droit-et-societe1-2015-3-page-579.htm#no4

Le cas des fonctionnaires.

Pour ce qui relève du refus du fonctionnaire d’obéir à un ordre « manifestement illégal et de nature à compromettre gravement un intérêt public », c’est un peu une Arlésienne car il est devenu évident, à travers la saga sanglante des Gilets jaunes comme à travers la saga covidienne, que les fonctionnaires de police ne connaissaient pas suffisamment le Droit pour être capable de différentier un ordre illégal d’un autre, et même lorsque cette différentiation est possible elle ne se fait pas à cause de la répression contre les désobéissants au sein même de l’institution.

Dans le livre d’Alexandre Langlois sur la corruption morale du ministère de l’Intérieur, voici comment le syndicat CGT-Police conclut le cycle de formation des policiers sur la déontologie:

Pensez à ce qui est le plus important: pouvoir manger à la fin du mois ou défendre des valeurs républicaines?

https://zerhubarbeblog.net/2020/03/09/lennemi-de-linterieur-ou-lhistoire-dramatique-dune-police-corrompue/

Pour les fonctionnaires soumis au devoir de réserve, une obligation dont le seul but est de cacher les actes délictueux des régimes et qu’il faudrait abolir, le fait de s’exprimer relève alors de la désobéissance civile et l’on vient d’en faire l’expérience avec la désormais fameuse lettre des généraux intitulée « Lettre ouverte à nos gouvernants », publiée sur le blog Place d’Armes, où l’on trouve notamment ceci:

Comme le disait le cardinal Mercier, primat de Belgique : « Quand la prudence est partout, le courage n’est nulle part. » Alors, Mesdames, Messieurs, assez d’atermoiements, l’heure est grave, le travail est colossal ; ne perdez pas de temps et sachez que nous sommes disposés à soutenir les politiques qui prendront en considération la sauvegarde de la nation.

Par contre, si rien n’est entrepris, le laxisme continuera à se répandre inexorablement dans la société, provoquant, au final une explosion et l’intervention de nos camarades d’active dans une mission périlleuse de protection de nos valeurs civilisationnelles et de sauvegarde de nos compatriotes sur le territoire national.

https://www.place-armes.fr/%C3%A9v%C3%A9nements

Le contrôle social et politique sous couvert sécuritaire.

L’agitation politique engendrée par cette lettre est à du risque qu’elle pose au régime. Cette fois non pas dans le strict cadre covidien, mais dans le cadre de la sécurité civile où certains estiment que les 90 000 flics assignés au racket de la population sous prétexte covidien, seraient peut-être mieux employés dans la lutte contre la . La vraie, pas les gens qui chantent sur les marchés.

Dans la même veine, la récente loi de surveillance numérique visant à détecter les terroristes isolés par le tracking de leurs liens numériques, ne servira à rien en termes de sécurité anti-terrorisme (dixit des policiers, voir cette vidéo à partie de 1:15:15), mais sera par contre très utile pour surveiller toute opposition politique.

En gros, pour le pouvoir français (et idem en Belgique et, j’imagine, la majorité des pays occidentaux) la désobéissance civile c’est bien chez les autres et on applaudira, de loin, les résistants et résistantes à la dictature en Birmanie, à Hong-Kong, en Russie ou ailleurs, mais ici c’est interdit car « nous ne sommes pas en dictature ». Malheureusement, à force de tolérer n’importer quoi « parce que nous ne sommes pas en dictature », et bien on finit par y arriver, je dirai même qu’on y est car la situation actuelle en a pas mal la couleur, l’odeur et la forme.

Cluny, étude de cas.

Cluny, la petite ville où j’ai la chance d’habiter, et pas seulement pour son rôle dans la conquête de l’espace (4), est gérée par une nouvelle Municipalité considérée « de gauche écolo », donc sur une ligne politique assez contraire à celle de la Préfecture actuellement gérée, elle, par Julien Charles, un jeune loup jupitérien issu de Sciences Po et de l’ENA, ces temples de l’excellence en matière d’arrogance et d’incompétence face à tout ce qui relève de la vie réelle.

Mâcon, la ville principale du département, est gérée par Jean-Patrick Courtois, un maire LR a priori bien noté en Macronie vu qu’il fut parmi les quelques maires sélectionnés pour faire cour télévisuelle, hier, à Macron (5). Chalon-sur-Saône, la plus grosse ville du département en termes de population, est gérée par un autre maire de droite, Gilles Platret, apparaissant régulièrement dans l’actualité (6), entre autres du fait qu’il est vice-président du parti LR. Ces deux maires LR, dont le premier fut un temps vice-président du groupe UMP au Sénat, sont donc des gens connus et relativement puissants sur la scène locale et nationale, globalement Macron-compatibles, que la Préfecture traite avec prudence du fait du rapport des forces en présence.

A Cluny, par contre, le rapport de force est entièrement en faveur de la Préfecture, même si la Municipalité est quand même parvenue à faire accepter un port du masque en centre-ville uniquement le samedi, jour de marché. Une petite victoire qui découle en partie des limitations imposées par le Conseil d’Etat sur le pouvoir préfectoral:

Dans certaines villes moins peuplées où délimiter le quartier du centre-ville est facile, le port du masque ne peut pas être imposé sur toute la commune. 

https://www.vie-publique.fr/en-bref/276077-conseil-detat-valide-masque-obligatoire-dans-communes-mais-pose-limites
Un marché au chantage.

Le marché est devenu un élément clé pour la (sur)vie de la Ville: un moteur économique mais aussi le dernier lieu de vie sociale, là où les gens enfermés toute la semaine peuvent se rencontrer. Rencontres désormais partout interdites à tout groupe de plus de six personnes, comme quoi l’absurde autoritaire n’abandonne jamais.

Un marché devenu un enjeu de chantage vu que la Préfecture peut, si elle le désire, le fermer à tout moment. Une menace qui plane dès lors qu’il se passe ici des choses qui lui déplaisent, genre les flashmobs HK qui se voient interdits ici, alors qu’ils sont sinon autorisés, du moins tolérés ailleurs (7). Et c’est là que se pose la problématique de la désobéissance civile car, même si les chanteurs défient les interdits au nom de la désobéissance civile face à la dictature sanitaire, la Préfecture peut réprimer et « punir » la Ville en fermant le marché, ce qui aurait des conséquences négatives pour tout le monde, et dramatiques pour certains. Un risque que la Municipalité ne peut que refuser de prendre, quoi qu’elle en pense par ailleurs.

Cette méthode punitive prenant en otage la population générale, qui n’est pas sans rappeler celle des forces d’occupation d’hier, rend donc de fait impossible, ou suicidaire, toute opération de désobéissance civile, et illustre la réalité très concrète de la dictature en marche.

De la désobéissance à la résistance.

La question est alors celle de l’échelle, ou comment passer de la désobéissance civile à la résistance civile:

Concernant les actes plutôt individuels que l’on vient d’évoquer, on parlera alors d’actes de désobéissance. On parle de résistance civile pour désigner une résistance sans armes, collective et organisée. La résistance civile utilise des méthodes souvent proches de la non-violence, mais elle est la plupart du temps une pratique spontanée et pragmatique, qui n’affirme pas comme principe le refus de la violence.

https://www.alternatives-non-violentes.org/Revue/Numeros/160_Desobeir_par_ethique_professionnelle/XXe_siecle_ces_desobeissances_qui_nous_font_honneu

La résistance civile place le pouvoir au pied du mur: soit il cède, soit il tire dans le tas, mais la répression localisée ou individualisée n’a plus d’effet. Les militants pro-démocratie de , tout comme les Birmans, en savent quelque chose. En France le risque de résistance civile est actuellement faible car les forces vives qui pourraient se révolter, de la culture à la restauration et aux commerces « non essentiels », sont suffisamment bien rémunérés par l’Etat (enfin, par nous et nos enfants) pour rester sages en attendant Jupiter.

Les jeunes semblent sous le choc, vidés, affamés pour certains. Les militants issus des Gilets jaunes ou anti-loi sécuritaire donnent de la voix, mais n’arrivent pas à fédérer une masse critique suffisante pour faire peur au régime. Le 1er mai sera sans doute chaud dans plusieurs grandes villes, mais on y verra plus de Black Blocs et de flics que de simples citoyens revendiquant la fin de la dictature sanitaire en chantant « Danser Encore! ».

Un 1er mai chaud prévu en Belgique.

En Belgique, la situation semble plus tendue, et inquiète le journal L’Echo:

Il est encore trop tôt pour dire ce qui se passera réellement le 1er mai ni quelle sera l’attitude de ces bourgmestres le moment venu. Mais cette discordance donne bien l’impression d’une opposition entre une partie des citoyens et leurs représentants locaux d’une part, et les décisions prises en Comité de concertation d’autre part.

https://www.lecho.be/economie-politique/belgique/general/entre-desobeissance-civile-et-crise-politique/10300596?fbclid=IwAR06SUblRS_yUziNErMCobPiMOGZY-pD2bQvrEgHokJlxaY_q48q4LB0tXY

Deux grandes offensives contre la dictature sanitaire semblent prévues: d’une part l’ouverture de nombreux cafés et restaurants dès le 1er mai, soit deux semaines avant la date officielle limitée aux terrasses et au début de soirée. Pas de quoi faire réellement redémarrer le secteur ni garantir une rentabilité suffisante aux opérateurs (8). Une initiative contre laquelle plusieurs bourgmestres (maires) ont annoncé qu’ils n’enverraient pas la troupe.

D’autre part « La Boum 2 », la deuxième édition du grand rassemblement au Bois de la Cambre de Bruxelles dont le premier avait eu lieu le 1er avril. Cette affaire, confrontant les organisateurs (via le collectif l’Abîme) et le pouvoir, est une saga limite surréaliste, dans la pure tradition du pays:

Au jeu du chat et de la souris avec les autorités, le collectif L’Abîme, instigateur d’une grande manifestation des jeunes ce 1er mai au Bois de la Cambre, semble avoir pris une longueur d’avance. Ce 27 avril, son porte-parole Dave Monfort était pourtant intercepté de grand matin devant son domicile par deux grosses cylindrées de la police alors qu’il se rendait, comme il l’avait promis, à son audition. Une audition de stade «Salduz 4», soit du très sérieux avec présence obligatoire d’un avocat («au cas où vous nous accuseriez de vous avoir tabassé», lui a expliqué l’agent de police la veille par téléphone) et possible privation de liberté. «Ces inspecteurs ont été très cordiaux, ils m’ont même demandé si je voulais qu’ils mettent le gyrophare et ont roulé comme des fous toutes sirènes hurlantes! Je pense aussi les avoir convaincus que les chefs d’accusation du Parquet ne tenaient absolument pas, que c’est du pur délire.»

https://www.moustique.be/28825/labime-contre-attaque?fbclid=IwAR06SUblRS_yUziNErMCobPiMOGZY-pD2bQvrEgHokJlxaY_q48q4LB0tXY

La Belgique arrivera-t-elle à créer un mouvement de résistance civile, ce 1er mai, et faire plier un régime autoritaire piloté par une petite clique non élue? Un tel événement ferait un bel exemple.

La dictature version hard ou soft, héritage probable de la crise covidienne.

Dans une récente interview sur Lockdown TV, l’épidémiologiste suédois Johan Giesecke, personnage très calme et économe de mots même pour un Suédois, qui s’est toujours opposé au confinement comme méthode de gestion d’une épidémie respiratoire (9), s’est dit surpris de la tolérance des populations européennes, y compris la suédoise, au recul de leurs libertés fondamentales. Il s’inquiète que ce recul restera l’héritage le plus dangereux de ce moment de l’Histoire (début à 20:00, en anglais):

Une interrogation qui rejoint celle d’Etienne de la Boétie dans son fameux « Discours de la servitude volontaire », où il constate que:

Contrairement à ce que beaucoup s’imaginent quand ils pensent que la servitude est forcée, elle est en vérité toute volontaire. Combien, sous les apparences trompeuses, croient que cette obéissance est obligatoirement imposée. Pourtant, comment concevoir autrement qu’un petit nombre contraint l’ensemble des autres citoyens à obéir aussi servilement ? En fait, tout pouvoir, même quand il s’impose d’abord par la force des armes, ne peut dominer et exploiter durablement une société sans la collaboration, active ou résignée, d’une partie notable de ses membres. Pour La Boétie, « Soyez donc résolus à ne plus servir et vous serez libres »

https://fr.wikipedia.org/wiki/Discours_de_la_servitude_volontaire

La résistance civile est aujourd’hui nécessaire pour combattre la dictature, sanitaire et sécuritaire, qui cherche à transformer l’Europe en une forme de Chine totalitaire occidentalisée. Prendre la rue en fait partie, mais le problème de fond reste l’éducation, la capacité d’analyse et de recul, et l’envie impérieuse d’arracher nos destins des mains obscurantistes, corrompues et totalisantes qui nous manipulent depuis trop longtemps.

Liens et sources:

(1) https://blogs.letemps.ch/jacques-neirynck/2020/10/24/le-devoir-de-desobeissance-civile/

(2) https://www.lalibre.be/regions/bruxelles/la-boum-les-images-les-plus-impressionnantes-des-incidents-au-bois-de-la-cambre-606625037b50a6051776bbff

(3) https://fr.euronews.com/2021/04/11/mesures-anti-covid-la-grogne-manifestations-a-travers-l-europe

(4) https://zerhubarbeblog.net/2021/04/01/cluny-aux-origines-de-la-conquete-spatiale/

(5) https://www.lejsl.com/politique/2021/04/27/jean-patrick-courtois-maire-de-macon-etait-en-visio-avec-emmanuel-macron#:~:text=avec%20Emmanuel%20Macron-,Politique%20Jean%2DPatrick%20Courtois%2C%20maire%20de%20M%C3%A2con%2C%20%C3%A9tait%20en,dossiers%20importants%20de%20l’actualit%C3%A9.

(6) https://www.estrepublicain.fr/politique/2021/03/28/gilles-platret-maire-(lr)-de-chalon-sur-saone-la-laicite-en-bandouliere-et-adepte-du-buzz-mediatique#:~:text=Portrait%20Gilles%20Platret%2C%20maire%20(LR,et%20adepte%20du%20buzz%20m%C3%A9diatique

(7) https://youtu.be/5PJuag6AQyg

(8) https://plus.lesoir.be/366250/article/2021-04-14/coronavirus-lhoreca-est-hostile-une-reouverture-en-terrasses-uniquement

(9) https://www.thelancet.com/journals/lancet/article/PIIS0140-67362031035-7/fulltext

A propos Vincent Verschoore

Animateur de Ze Rhubarbe Blog depuis 2008.

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